Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 87 trouvées

  1. Question n° 12434 posée par M. Louis Minetti

    Difficultés de l'industrie des hélicoptères

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13086 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Lycée Montesquieu à Herblay (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13455 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suivi médical des jeunes de moins de vingt-cinq ans

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17261 posée par M. Guy Fischer

    Entreprises de restauration des monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17262 posée par M. Guy Fischer

    Tribunal administratif de Lyon

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20680 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction et livraison d'avions de combat polyvalent Rafale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23520 posée par Mme Gélita Hoarau

    Reconduction du dispositif congé solidarité

    La question est caduque

    Pertinence Faible