Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 18704 posée par M. Guy Fischer

Nomination d'un interlocuteur ministériel spécifique pour les anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

26/05/2011
Pertinence
Question n° 0482G posée par M. Guy Fischer

Retraites

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

21/05/2010
Pertinence
Question n° 05182 posée par M. Guy Fischer

Engagement du Gouvernement dans la lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/07/2008
Pertinence
Question n° 0101G posée par M. Guy Fischer

Politique économique et budgétaire de la France

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

04/04/2008
Pertinence
Question n° 03809 posée par M. Guy Fischer

Indemnisation des ex-membres de l'OAS

Réponse du Premier ministre

27/03/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27079 posée par M. Guy Fischer

Absence d'un membre du Gouvernement en charge des anciens combattants et victimes de guerre

La question est caduque

24/05/2007
Pertinence
Question n° 07810 posée par M. Guy Fischer

Assistance au peuple algérien suite au séisme du 21 mai dernier

La question est caduque

05/06/2003
Pertinence
Question n° 31657 posée par M. Guy Fischer

Avenir de la recherche pharmaceutique et agronomique française

La question est caduque

08/03/2001
Pertinence
Question n° 21683 posée par M. Guy Fischer

Situation des entreprises d'insertion par l'économique

La question est caduque

10/04/1997
Pertinence