Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0018G posée par Mme Cécile Cukierman

    Réforme de la taxe d'habitation

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0787G posée par Mme Christine Prunaud

    Projet de loi sur le travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0686G posée par M. Pierre Laurent

    Politique générale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17266 posée par M. Pierre Laurent

    Site industriel d'Allonnes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17273 posée par M. Pierre Laurent

    Site de Thyssenkrupp à Angers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17265 posée par M. Pierre Laurent

    Moulins Maurel de Marseille

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17090 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du site de Faurecia à Theillay

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16574 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de l'entreprise Itron

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14221 posée par M. Pierre Laurent

    Moulins Maurel de Marseille

    La question est caduque

    Pertinence Faible