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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 120 trouvées

  1. Question n° 0482S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir de VVF-Vacances

    Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0404S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Gestion du personnel de France Télécom

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0237G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet d'amnistie fiscale

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09976 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Rémunération des dépôts des collectivités locales au Trésor

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0213G posée par Mme Évelyne Didier

    Politique industrielle en Lorraine : cas d'ARCELOR

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 08079 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation financière du CNFPT

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02778 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conséquences pour l'UNEDIC de l'allègement des cotisations sociales patronales pour l'emploi des jeunes en entreprise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 39041 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Indemnisation des maraîchers des plaines de Pierrelaye (95) et Chanteloup (78)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 35567 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    PEL et prêts d'épargne logement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 34971 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Communautés concernées par une diminution de DGF pour l'année 2000

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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