Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

Question n° 10580 posée par Mme Annie David

Brochure « Questions d'ados »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/02/2014
Pertinence
Question n° 10328 posée par Mme Annie David

Maintien des financements aux associations d'éducation populaire

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

06/02/2014
Pertinence
Question n° 08785 posée par Mme Annie David

Brochure « Questions d'ados »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/10/2013
Pertinence
Question n° 04596 posée par Mme Annie David

Installation de l'université portugaise privée Fernando Pessoa

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/02/2013
Pertinence
Question n° 03849 posée par Mme Annie David

Scolarisation des enfants en grandes difficultés psychologiques et enfants autistes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26938 posée par Mme Annie David

Conséquences pour les enseignants EPS de la modification des décrets de 1950

La question est caduque

19/04/2007
Pertinence
Question n° 25732 posée par Mme Annie David

Engagement d'une concertation avec les enseignants pour la modification des décrets de 1950

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 20180 posée par Mme Annie David

Suppression pour 2006 de 800 emplois d'enseignants mis à disposition des associations éducatives

La question a été retirée

03/11/2005
Pertinence