Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 20294 posée par Mme Annie David

Attribution du grade de master à la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

06/10/2011
Pertinence
Question n° 14814 posée par Mme Annie David

Accès à la contraception d'urgence pour les mineures

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/08/2010
Pertinence
Question n° 12821 posée par Mme Annie David

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 0043C posée par M. Guy Fischer

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 10931 posée par Mme Annie David

Accès à la contraception d'urgence pour les mineures

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/11/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14813 posée par Mme Annie David

Distributeurs de préservatifs dans les lycées

La question est caduque

05/08/2010
Pertinence
Question n° 13073 posée par Mme Annie David

Baisse des subventions aux associations de lutte contre le sida

La question est caduque

22/04/2010
Pertinence
Question n° 10933 posée par Mme Annie David

Distributeurs de préservatifs dans les lycées

La question est caduque

12/11/2009
Pertinence
Question n° 01022 posée par Mme Annie David

Propositions issues du rapport de novembre 2006 sur les centres infirmiers

La question est caduque

19/07/2007
Pertinence
Question n° 38405 posée par Mme Annie David

Difficultés de l'hôpital de Saint-Laurent-du-Pont en Isère

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence