Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 26757 posée par Mme Annie David
Modification de l'article R. 161-5 du code de la sécurité sociale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 25721 posée par Mme Annie David
Situation des étudiants(tes) sages-femmes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 22150 posée par Mme Annie David
Parution du décret d'application de l'article 75 de la loi n° 2002-303
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 22154 posée par Mme Annie David
Exercice illégal du massage
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 20260 posée par Mme Annie David
Rétroactivité de la loi n° 2002-303 du 2 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 26861 posée par Mme Annie David
Propositions issues du rapport de novembre 2006 sur les centres de soins infirmiers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26115 posée par Mme Annie David
Réglementation de la profession d'esthéticienne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26045 posée par Mme Annie David
Révision de la réglementation sécurité-incendie des foyers-logements de type J
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25181 posée par Mme Annie David
Financement du lit EHPAD dans la région Rhône-Alpes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24534 posée par Mme Annie David
Abrogation de l'article 13 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005
La question est caduque
Pertinence