Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 14990 posée par Mme Annie David

    Avenir de l'information jeunesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 14814 posée par Mme Annie David

    Accès à la contraception d'urgence pour les mineures

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10931 posée par Mme Annie David

    Accès à la contraception d'urgence pour les mineures

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10932 posée par Mme Annie David

    Application de la loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 06612 posée par Mme Annie David

    Conditions de travail des jeunes travailleurs saisonniers

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14813 posée par Mme Annie David

    Distributeurs de préservatifs dans les lycées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10933 posée par Mme Annie David

    Distributeurs de préservatifs dans les lycées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte