Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 14624 posée par Mme Annie David

Demande de renforcement des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/07/2010
Pertinence
Question n° 08374 posée par Mme Annie David

Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/04/2009
Pertinence
Question n° 04715 posée par Mme Annie David

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/06/2008
Pertinence
Question n° 0793G posée par Mme Annie David

Les grèves dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/02/2007
Pertinence
Question n° 23964 posée par Mme Annie David

Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix dans les programmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/07/2006
Pertinence