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450 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 381 trouvées
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Question n° 36376 posée par Mme Annie David
Plan social au centre technique du papier
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 36377 posée par Mme Annie David
Mise en oeuvre du projet Copernic
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 37071 posée par Mme Annie David
Problèmes relatifs au dépôt de bilan de la holding EDA
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 1231S posée par Mme Annie David
Conséquences de la pollution à la dioxine provenant de l'usine de Gilly-sur-Isère
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 38687 posée par Mme Annie David
Difficultés rencontrées par les familles candidates à l'adoption au Vietnam
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 38218 posée par Mme Annie David
Application du principe de gratuité à tous les établissements publics locaux d'enseignement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38219 posée par Mme Annie David
Réglementation applicable aux établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38220 posée par Mme Annie David
Financement des nouvelles technologies
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38256 posée par Mme Annie David
Situation des ATSEMS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38405 posée par Mme Annie David
Difficultés de l'hôpital de Saint-Laurent-du-Pont en Isère
La question est caduque
Pertinence