Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 0811S posée par Mme Éliane Assassi

    Fermeture d'une école maternelle à Cahors

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08014 posée par Mme Éliane Assassi

    Situation difficile de l'université Paris 13 et de l'institut universitaire de technologie de Bobigny

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0026G posée par M. Michel Berson

    Logement étudiant

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0675G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Services publics dans les territoires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0476G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Situation sociale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22324 posée par Mme Éliane Assassi

    Situation du lycée Louise Michel à Bobigny

    La question est caduque

    Pertinence Très forte