Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1709 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1288 trouvées
-
Question n° 00177 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Implantation de lignes à haute tension : composition des commissions de concertation
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 12351 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Surveillance dans les restaurants scolaires
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 12352 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Suppression du tiers payant par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Val-d'Oise
Réponse du ministère : Santé publique
Pertinence
-
Question n° 12353 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL)
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 12354 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Evolution de l'aéroport Charles-de-Gaulle de Roissy-en-France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 421 trouvées
-
Question n° 0408S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Application de la loi sur les rémunérations des personnels de l'hôtellerie
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 13087 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Congés bonifiés pour les personnels des collectivités territoriales originaires des DOM
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13928 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Dépistage des cancers du col de l'utérus
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14091 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14095 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Politique d'aménagement du territoire du département du Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence