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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 25721 posée par Mme Annie David
Situation des étudiants(tes) sages-femmes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 24672 posée par M. Ivan Renar
Lutte contre la maladie d'Alzheimer
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 23988 posée par M. François Autain
Non-parution du décret d'application de l'article 26 de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 24031 posée par M. Guy Fischer
Décret n° 2006-215 du 22 février 2006 relatif à l'importation des produits sanguins labiles et des pâtes plasmatiques
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 24033 posée par M. Guy Fischer
Effectifs des DDASS et des DRASS
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 26463 posée par M. Guy Fischer
Santé des étudiants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26115 posée par Mme Annie David
Réglementation de la profession d'esthéticienne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25968 posée par M. Robert Hue
Réglementations nécessaires à la pratique de l'ostéopathie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23961 posée par Mme Annie David
Application du décret du 14 février 2005 relatif à la médicalisation des petites unités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23801 posée par Mme Éliane Assassi
Situation critique des hôpitaux publics en Seine-Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence