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787 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 635 trouvées
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Question n° 08647 posée par M. Pierre Ouzoulias
Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges privés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08522 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Allocation des crédits de mission d'intérêt général aux centres de référence maladies rares
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 03307 posée par Mme Françoise Gatel
Stockage des moules non consommables
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1167G posée par Mme Michelle Meunier
Plan de lutte contre les violences faites aux enfants
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau
Substances toxiques dans les produits pour bébés
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 152 trouvées
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Question n° 08652 posée par M. Fabien Gay
Sous-dotation de la Seine-Saint-Denis en termes d'infrastructures sportives
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 13465 posée par Mme Michelle Demessine
Demande d'un plan santé pour la région Nord-Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12311 posée par Mme Isabelle Pasquet
Étiquetage nutritionnel simplifié
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07446 posée par M. Michel Billout
Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0460S posée par M. Michel Billout
Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne
La question a été retirée
Pertinence