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1616 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1444 trouvées
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Question n° 12431 posée par M. Ivan Renar
Conséquence pour les services douaniers de la mise en place du marché unique européen
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 12555 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Insuffisance des établissements d'enseignement supérieur dans le Val-d'Oise
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 12557 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Insuffisance des personnels ATOS à l'université de Cergy-Pontoise
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 12884 posée par M. Louis Minetti
Risques d'inondation en Moyenne et Basse-Durance
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13248 posée par M. Félix Leyzour
Situation du centre départemental de transfusion sanguine des Côtes-d'Armor
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 172 trouvées
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Question n° 13928 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Dépistage des cancers du col de l'utérus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14329 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réduction de la dotation " pauvreté-précarité " accordée au Secours populaire français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15278 posée par M. Louis Minetti
Loi contre l'exclusion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15414 posée par M. Ivan Renar
Devenir de la recherche scientifique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16508 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Fiscalité des groupes d'intérêt public de transfusion sanguine
La question est caduque
Pertinence