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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 00837 posée par M. Robert Hue
Répondre aux administrés impactés par les épisodes de sécheresse
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade
Nuisances sonores des aéroports franciliens
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 00341 posée par M. Robert Hue
Sécheresse 2003 : rôle des assurances dans le processus d'indemnisation
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 21904 posée par M. Robert Hue
Plan d'exposition au bruit
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 20279 posée par M. Robert Hue
Projet de prolongement de l'A 16 au-delà de la Francilienne
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22104 posée par M. Robert Hue
Sécheresses dans le Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence