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1840 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1392 trouvées
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Question n° 0876G posée par M. Alain Richard
Autorité de l'État
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 21525 posée par M. Hugues Portelli
Classement des établissements publics culturels communaux
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0750G posée par M. Hugues Portelli
Services publics
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
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Question n° 17004 posée par M. Pierre Laurent
Postes en gynécologie médicale
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0181C posée par M. Robert Hue
Devenir des élections prud'homales
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 448 trouvées
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Question n° 01769 posée par M. Robert Hue
Respect du principe de l'opérateur commun à ERDF et GRDF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01669 posée par M. Robert Hue
L'assurance maladie du Val-d'Oise contribuerait-elle à l'insécurité sociale ?
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22681 posée par M. Robert Hue
Position de la France à l'égard des zones exemptes d'armes nucléaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22104 posée par M. Robert Hue
Sécheresses dans le Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21027 posée par M. Robert Hue
Accès de plus en plus difficile des élèves de moins de trois ans à l'école
La question est caduque
Pertinence