Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 03815 posée par Mme Cécile Cukierman

    Inquiétudes sur le devenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03203 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Place des RASED dans le dispositif de refondation de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02355 posée par M. Gérard Le Cam

    Prise en compte dans les effectifs scolaires des enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00918 posée par M. Robert Hue

    Accessibilité des enfants de moins de trois ans à l'école maternelle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

    Carte scolaire 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible