Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 13452 posée par M. Jack Ralite

Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Pertinence
Question n° 13960 posée par M. François Autain

Indemnités journalières d'accidents du travail

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/10/2004
Pertinence
Question n° 14482 posée par M. François Autain

Calcul des retraites

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2004
Pertinence
Question n° 14528 posée par M. Guy Fischer

Revalorisation des honoraires de nuit des pharmaciens

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/11/2004
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 11884 posée par M. Guy Fischer

Informatisation de données nominatives sensibles en psychiatrie

La question est caduque

29/04/2004
Pertinence
Question n° 12095 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'hôpital de la Croix-Rouge Les Peupliers (Paris 13e)

La question est caduque

13/05/2004
Pertinence
Question n° 12957 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Fermeture des CAC du 11e et 12e arrondissements de Paris

La question est caduque

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13211 posée par M. Ivan Renar

Reconnaissance des hôpitaux référents

La question est caduque

22/07/2004
Pertinence
Question n° 13852 posée par M. Ivan Renar

Statut des sages-femmes exerçant dans le secteur privé et droits à la retraite

La question est caduque

23/09/2004
Pertinence

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