Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 80 trouvées

  1. Question n° 16608 posée par M. Pierre Laurent

    Manque de moyens affectés à la rentrée scolaire 2015 à Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0514G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16029 posée par M. Pierre Laurent

    Collège Lucie Faure à Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1088S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Situation des centres d'information et d'orientation du Morbihan

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0951S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Réforme de l'éducation prioritaire dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22259 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Carte scolaire 2012

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22167 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Utilisation des plates-formes numériques dans les écoles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18234 posée par Mme Odette Terrade

    Postes d'aide administrative des directeurs d'école

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12000 posée par Mme Odette Terrade

    Utilisation d'une plate-forme numérique éducative dans les écoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne