Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 20012 posée par M. Gérard Le Cam

Situation des bouilleurs de cru

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

27/10/2005
Pertinence
Question n° 23193 posée par M. Ivan Renar

Situation des entreprises de production légumière sous serre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/05/2006
Pertinence
Question n° 0178G posée par Mme Colette Mélot

Effets de la crise sur l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/10/2008
Pertinence
Question n° 06972 posée par M. Gérard Le Cam

Paiement de la taxe sur le foncier non bâti afférente aux forêts domaniales

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

08/01/2009
Pertinence
Question n° 07469 posée par M. Guy Fischer

Sur le développement incontrôlé des importations de préparations à base de volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/02/2009
Pertinence