Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 22472 posée par M. Robert Bret

    Infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22571 posée par M. François Autain

    Extension des mesures de reprise d'ancienneté au corps des infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0710G posée par M. Yannick Bodin

    Suppressions d'emplois dans la fonction publique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11082 posée par M. Ivan Renar

    Statut des personnels de direction de la Fédération française du sport universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16308 posée par M. Thierry Foucaud

    Assimilation des institutrices et des instituteurs retraités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21081 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Personnels contractuels dans les écoles parisiennes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21519 posée par M. Thierry Foucaud

    Situation de la profession infirmière à l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22484 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Personnels contractuels dans les écoles parisiennes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud

    Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11298 posée par Mme Mireille Schurch

    Revalorisation du salaire des enseignants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte