Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 18855 posée par M. Thierry Foucaud

Subventions à la fédération des pupilles de l'enseignement public

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2005
Pertinence
Question n° 0977S posée par M. Thierry Foucaud

Place de l'enseignement EPS et avenir des étudiants en STAPS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/03/2006
Pertinence
Question n° 25562 posée par M. Thierry Foucaud

Opposition des professeurs d'EPS au projet de modification des décrets de 1950

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/12/2006
Pertinence
Question n° 25752 posée par M. Thierry Foucaud

Reconnaissance du diplôme de sage-femme comme diplôme universitaire de Master 2

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/12/2006
Pertinence
Question n° 10657 posée par M. Thierry Foucaud

Dégradation de la pratique physique et sportive des jeunes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/10/2009
Pertinence