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310 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 272 trouvées
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Question n° 15174 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Maintien des lycées professionnels parisiens
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0481G posée par M. Henri Revol
Refus des conseils régionaux de signer les transferts des personnels TOS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0486G posée par M. Jean-Luc Miraux
Reprise des cours dans les établissements scolaires après les grèves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17066 posée par M. Roland Muzeau
Représentation de la gynécologie médicale au sein du Conseil national des universités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17075 posée par M. Pierre Biarnès
Statut des titulaires de l'éducation nationale enseignant à l'étranger en qualité de volontaires internationaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 20180 posée par Mme Annie David
Suppression pour 2006 de 800 emplois d'enseignants mis à disposition des associations éducatives
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23279 posée par M. Thierry Foucaud
Situation des GRETA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25304 posée par M. Bernard Vera
Insuffisance de médecins et d'infirmières dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25375 posée par M. Robert Hue
Situation des universités au regard de la taxe sur les salaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25668 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Projet de décret modifiant les obligations de service des enseignants
La question est caduque
Pertinence