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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 04920 posée par M. Thierry Foucaud
Décentralisation de l'orientation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05287 posée par M. Pierre Laurent
Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05761 posée par Mme Cécile Cukierman
Situation du GrAMS Loire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07027 posée par M. Pierre Laurent
Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 09926 posée par Mme Évelyne Didier
Réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11298 posée par Mme Mireille Schurch
Revalorisation du salaire des enseignants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11419 posée par Mme Michelle Demessine
Accueil et séjour des étudiants étrangers en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12540 posée par Mme Évelyne Didier
Avenir de l'université et de la recherche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13674 posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation des représentants des parents d'élèves
La question est caduque
Pertinence