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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

1. Question n° 0839S posée par M. Michel Billout

   Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   20/10/2005

   Pertinence

2. Question n° 0887S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation des établissements situés en zones d'éducation prioritaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   22/12/2005

   Pertinence

3. Question n° 0954S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Financement de la mission générale d'insertion de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   02/03/2006

   Pertinence

4. Question n° 0975S posée par Mme Hélène Luc

   Devenir des zones d'éducation prioritaire

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   09/03/2006

   Pertinence

5. Question n° 0977S posée par M. Thierry Foucaud

   Place de l'enseignement EPS et avenir des étudiants en STAPS

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/03/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0268S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Application des nouveaux programmes du primaire

   La question a été retirée

   29/05/2008

   Pertinence

2. Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud

   Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

   La question a été transformée.

   14/02/2013

   Pertinence