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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 17156 posée par M. Michel Le Scouarnec
Formation et accès à l'emploi des personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 16729 posée par M. Michel Le Scouarnec
Durée de temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 15917 posée par M. Michel Le Scouarnec
Enseignement du latin et du grec
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1088S posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation des centres d'information et d'orientation du Morbihan
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0278C posée par M. Michel Le Scouarnec
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 17153 posée par M. Michel Le Scouarnec
Accès à l'école des enfants autistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13674 posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation des représentants des parents d'élèves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23433 posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation des accueils collectifs de mineur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22259 posée par M. Michel Le Scouarnec
Carte scolaire 2012
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22167 posée par M. Michel Le Scouarnec
Utilisation des plates-formes numériques dans les écoles
La question est caduque
Pertinence