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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 92 trouvées
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Question n° 0754G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16729 posée par M. Michel Le Scouarnec
Durée de temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 16712 posée par M. Patrick Abate
Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15429 posée par M. Patrick Abate
Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1020S posée par M. Michel Billout
Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 20956 posée par M. Thierry Foucaud
Situation des personnels sous contrats aidés (contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats uniques d'insertion)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20086 posée par M. Ivan Renar
Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera
Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17740 posée par M. Ivan Renar
Sous-effectif et turn-over des auxiliaires de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence