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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 17002 posée par M. Michel Billout
Prolongation du permis exclusif de recherche de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux de Saint-Just-en-Brie
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 15911 posée par Mme Laurence Cohen
Baisse de la subvention d'Airparif
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 0496G posée par M. Jean-Claude Lenoir
Gaz de schiste
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1002S posée par M. Thierry Foucaud
Contournement Est de Rouen
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11614 posée par M. Christian Favier
Respect des prérogatives de la commission consultative d'aide aux riverains des aéroports
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10570 posée par Mme Cécile Cukierman
Hausse et dérégulation du tarif de l'électricité pour les stations de pompage d'irrigation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23566 posée par Mme Annie David
Projet de décret relatif à l'obligation d'évaluation des chartes des parcs naturels régionaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23343 posée par Mme Évelyne Didier
Évaluation environnementale des chartes des parcs naturels régionaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23212 posée par M. Christian Favier
Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22698 posée par Mme Marie-France Beaufils
Reprise du transport par le rail des granulats à partir des carrières de Voutré
La question est caduque
Pertinence