Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0709G posée par Mme Fabienne Keller

Bilan du Grenelle

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

28/10/2011
Pertinence
Question n° 0663G posée par M. Ivan Renar

Gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/06/2011
Pertinence
Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

Gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

11/03/2011
Pertinence
Question n° 06973 posée par M. Gérard Le Cam

Conséquence de la mise en place des bonus malus sur la Fédération française des taxis de province

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

08/01/2009
Pertinence
Question n° 03677 posée par Mme Évelyne Didier

Écopastille verte

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

13/03/2008
Pertinence