Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 16487 posée par M. Robert Hue

    Déplacement de la ligne à très haute tension de Louvres (Val d'Oise)

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18205 posée par M. Robert Bret

    Station marine d'Endoume

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20279 posée par M. Robert Hue

    Projet de prolongement de l'A 16 au-delà de la Francilienne

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21176 posée par Mme Annie David

    Utilisation de l'insecticide appelé "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23289 posée par M. Ivan Renar

    Lutte contre la prolifération du ragondin et du rat musqué sans recourir aux produits chimiques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23835 posée par M. Ivan Renar

    Mise en oeuvre de la convention sur la lutte contre la désertification (CCD)

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch

    Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22698 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Reprise du transport par le rail des granulats à partir des carrières de Voutré

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23212 posée par M. Christian Favier

    Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00416 posée par M. Christian Favier

    Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte