Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0136C posée par Mme Gélita Hoarau

    Outre-mer et Europe

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0891S posée par Mme Gélita Hoarau

    Non-application de certaines dispositions réglementaires du code de l'environnement à La Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0464G posée par Mme Gélita Hoarau

    Affectation des personnels de l'éducation nationale à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0716S posée par Mme Gélita Hoarau

    Mise en place d'un service régional d'archéologie à La Réunion

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0643S posée par Mme Gélita Hoarau

    Enseignement de la langue et culture réunionnaises

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1147S posée par Mme Gélita Hoarau

    Observatoire des prix et des revenus à La Réunion

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23520 posée par Mme Gélita Hoarau

    Reconduction du dispositif congé solidarité

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0940S posée par Mme Gélita Hoarau

    Epidémie de Chikungunya à la Réunion

    La question a été retirée

    Pertinence Forte