Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 15381 posée par Mme Odette Terrade
Information sur les modalités d'utilisation des moyens de contraception
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 14672 posée par Mme Évelyne Didier
Conséquences de la mise en place de la CAMIEG
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 0957S posée par M. Jean-Claude Danglot
Remise en cause de la gratuité des soins des affiliés à la sécurité sociale minière
Réponse du Secrétariat d'État à la justice
Pertinence
-
Question n° 12257 posée par M. Ivan Renar
Remise en cause de la gratuité des soins pour les mineurs retraités
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 0399G posée par M. Yves Daudigny
Politique de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22251 posée par M. Michel Le Scouarnec
Remboursement des soins dentaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14673 posée par Mme Évelyne Didier
Nouvelle classe de médicaments remboursés à 15 %
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12312 posée par M. Jean-Claude Danglot
Remise en cause de la gratuité des soins des affiliés à la sécurité sociale minière
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 05981 posée par M. Guy Fischer
Statistiques sur les dépassements d'honoraires des professionnels de santé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04540 posée par M. François Autain
Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale
La question a été transformée.
Pertinence