Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0749G posée par M. Gaëtan Gorce

Situation de l'entreprise Vallourec

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

12/02/2016
Pertinence
Question n° 17266 posée par M. Pierre Laurent

Site industriel d'Allonnes

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

09/07/2015
Pertinence
Question n° 17273 posée par M. Pierre Laurent

Site de Thyssenkrupp à Angers

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

09/07/2015
Pertinence
Question n° 15745 posée par M. Pierre Laurent

Site de Thyssenkrupp à Angers

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15470 posée par M. Pierre Laurent

Site industriel d'Allonnes

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

26/03/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17265 posée par M. Pierre Laurent

Moulins Maurel de Marseille

La question est caduque

09/07/2015
Pertinence
Question n° 14221 posée par M. Pierre Laurent

Moulins Maurel de Marseille

La question est caduque

18/12/2014
Pertinence
Question n° 08091 posée par M. Thierry Foucaud

Plan d'économie envisagé pour l'entreprise Révima

La question est caduque

12/09/2013
Pertinence
Question n° 05873 posée par M. Michel Le Scouarnec

Difficultés rencontrées pour les déclarations dématérialisées des données sociales pour les entreprises

La question est caduque

18/04/2013
Pertinence
Question n° 04590 posée par M. Michel Le Scouarnec

Accès des femmes à l'entreprenariat

La question est caduque

14/02/2013
Pertinence