Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 0014G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Création de postes dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0015G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation scolaire en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0005G posée par Mme Hélène Luc

    Mouvement des lycéens

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0025G posée par M. Ivan Renar

    Réorganisation de la recherche publique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0215G posée par M. Paul Loridant

    Projet "Soleil" de synchrotron

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses