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309 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 278 trouvées
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Question n° 10659 posée par Mme Paulette Fost
Transports en Ile-de-France et remboursement de la carte orange
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00177 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Implantation de lignes à haute tension : composition des commissions de concertation
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 12354 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Evolution de l'aéroport Charles-de-Gaulle de Roissy-en-France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12567 posée par M. Louis Minetti
Avenir du port de Caronte, golfe de Fos (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12602 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Difficultés des centres de vacances et de loisirs qui organisent des séjours à l'étranger
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 14095 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Politique d'aménagement du territoire du département du Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17425 posée par M. Louis Minetti
Projet de loi relatif à la fiscalité en faveur de la souscription de parts de copropriété de navires de commerce
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20145 posée par M. Louis Minetti
Conséquences de la vague de froid pour les usagers des services publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20577 posée par M. Louis Minetti
Organisation des transports entre le continent et la Corse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21513 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Péage sur l'autoroute A 14 reliant Nanterre à Orgeval
La question est caduque
Pertinence