Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 1504S posée par M. Michel Le Scouarnec

Préservation du foncier agricole dans le Morbihan

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

08/12/2011
Pertinence
Question n° 0581S posée par Mme Gélita Hoarau

Situation imposée aux planteurs de vanille de Saint-Philippe

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

11/06/2009
Pertinence
Question n° 0234S posée par Mme Marie-France Beaufils

Maintien et développement de l'offre de formation publique dans l'enseignement agricole

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

01/05/2008
Pertinence
Question n° 1208S posée par Mme Marie-France Beaufils

Difficultés des établissements publics d'enseignement technique agricole

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

28/12/2006
Pertinence
Question n° 0423S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Interdiction de certains insecticides

Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

04/02/2004
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti

Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été

La question a été retirée

08/04/1998
Pertinence
Question n° 0635S posée par Mme Hélène Luc

Avenir de la filière sciences et techniques de laboratoire option biologie génie biologique

La question est caduque

16/04/1997
Pertinence
Question n° 0466S posée par M. Louis Minetti

Difficultés des producteurs de fruits et légumes

La question est caduque

16/10/1996
Pertinence