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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 19546 posée par M. Gérard Le Cam
Avenir du secteur de production sous serres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17746 posée par Mme Évelyne Didier
Fruits et légumes : accords de coopération commerciale
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 25796 posée par M. Robert Bret
Mise en oeuvre du coefficient multiplicateur pour les productions de salades
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 24491 posée par M. Robert Bret
Mise en place du coefficient multiplicateur
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23193 posée par M. Ivan Renar
Situation des entreprises de production légumière sous serre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti
Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 05890 posée par M. Louis Minetti
Relations franco-espagnoles dans le domaine agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05891 posée par M. Louis Minetti
Production des fruits de printemps et d'été et concurrence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22432 posée par M. Louis Minetti
Situation des producteurs de fruits et légumes de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21806 posée par M. Louis Minetti
Agriculteurs provençaux et concurrence
La question est caduque
Pertinence