Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0314G posée par M. Gérard Le Cam

    Crise dans l'industrie laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0316G posée par M. Yannick Botrel

    Crise dans l'industrie laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03585 posée par M. Robert Bret

    Étiquetage du taux de matière grasse des fromages fermiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18852 posée par M. Guy Fischer

    Baisse des crédits lait en zone montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10784 posée par Mme Annie David

    Crise de la production laitière en Isère

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23416 posée par M. Thierry Foucaud

    Contrats laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21207 posée par M. Louis Minetti

    Distribution journalière de lait aux enfants dans les écoles

    La question est caduque

    Pertinence Forte