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317 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 286 trouvées
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Question n° 0120A posée par M. Louis Minetti
Mesures envisagées pour améliorer la situation des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12312 posée par M. Ivan Renar
Assujettissement des coopératives agricoles à la contribution sociale généralisée des sociétés (ORGANIC)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0207S posée par M. Louis Minetti
Difficultés de la Société des vins de France (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12835 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Financement des actions d'animation rurale
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13084 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Effondrement des stocks céréaliers et du stock protéique communautaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 12435 posée par M. Louis Minetti
Difficultés de la Société des Vins de France (Bouches-du-Rhône)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0005A posée par M. Louis Minetti
Mise en place d'une organisation commune du marché (OCM) des fruits et légumes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14710 posée par M. Louis Minetti
Difficultés rencontrées par les éleveurs ovins du Sud-Est pour la transhumance de leurs troupeaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0466S posée par M. Louis Minetti
Difficultés des producteurs de fruits et légumes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18759 posée par M. Louis Minetti
Situation des producteurs de fruits et légumes de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
La question est caduque
Pertinence