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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 01264 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Dépistage du saturnisme
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 02205 posée par M. Ivan Renar
Insuffisance du remboursement des lunettes par la sécurité sociale
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 06217 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise) et bonification indiciaire de certains agents de la filière administrative
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 09597 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Avenir du Centre international de l'enfance et de la famille
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 11633 posée par M. Guy Fischer
Prestation spécifique dépendance et situation des personnes handicapées visuelles
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 31045 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réglementation applicable aux ateliers protégés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32994 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Difficultés de fonctionnement de la caisse primaire d'assurance maladie de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07664 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Gestion des maisons de retraite dans le Val-d'Oise et retard de signature des conventions tripartites
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07665 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réglementation concernant la situation des obligés alimentaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence