Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 0453S posée par Mme Mireille Schurch

    Mesures du plan de relance favorisant la formation des salariés au sein de l'entreprise

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1161S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Valeurs limites d'exposition professionnelle

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1093S posée par M. Roland Muzeau

    Licenciements dans l'industrie textile de l'Aube

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1028S posée par M. Robert Bret

    Devenir de l'association Solidarité enfants sida

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1041S posée par M. Robert Bret

    Situation des retraités de la Société marseillaise de crédit

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1141S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Quartiers prioritaires au titre de la politique de la ville et contrats urbains de cohésion sociale

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1224S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir des ateliers protégés

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0917S posée par Mme Hélène Luc

    Seuils de revenus donnant accès à la CMU

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte