Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 0914S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Ventes de terrains par l'Assistance publique de Paris
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
-
Question n° 25504 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Statut de praticien des hôpitaux à temps partiel pour les pharmaciens en milieu hospitalier
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 0711S posée par M. Robert Bret
Schéma régional d'organisation sanitaire de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 22281 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Maternité du centre hospitalier de Valognes (Manche)
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 21672 posée par M. Jacques Peyrat
Hôpitaux : présentation du SUD CRC aux élections des représentants des personnels
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 37249 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation des médecins inspecteurs de santé publique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 30768 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation de l'hôpital des gardiens de la paix à Paris (13e)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 29995 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Manque de moyens de l'hôpital européen Georges-Pompidou (Paris 15e)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28417 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Avenir de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19931 posée par M. Guy Fischer
Réduction du temps de travail dans les établissements privés participant au service public hospitalier
La question est caduque
Pertinence