Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 14562 posée par M. Thierry Foucaud

    Situation des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0525G posée par M. Thierry Foucaud

    Conséquences de la baisse des crédits de la CNAF (caisse nationale d'allocations familiales)

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12242 posée par M. Thierry Foucaud

    Contingentement de l'allocation de logement temporaire

    Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville

    Pertinence Forte

  4. Question n° 31330 posée par M. Thierry Foucaud

    Pérennisation des emplois-jeunes dans la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 31331 posée par M. Thierry Foucaud

    Formation professionnelle des emplois-jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 37956 posée par M. Thierry Foucaud

    Avenir des emplois jeunes et des nouveaux services dans les communes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 37957 posée par M. Thierry Foucaud

    Consolidation des emplois jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 37958 posée par M. Thierry Foucaud

    Pérennisation des services publics développés dans le cadre des emplois jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 34183 posée par M. Thierry Foucaud

    Préoccupations des personnels de la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 33696 posée par M. Thierry Foucaud

    Parution du décret fixant les règles de provisionnement des retraites complémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte