Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 18380 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Station d'épuration des eaux usées de Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16194 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pollution des nappes phréatiques dans le département du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte


Questions sans réponse

2 questions

  1. Question n° 21655 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Progression importante du prix de l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21517 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Station d'épuration des eaux usées de Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20828 posée par M. Louis Minetti

    Facturation de l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Forte