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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 12556 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Modernisation de l'usine Durand Raucher et Camuzat à Gonesse (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0326S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Interdiction des pratiques d'épandage de boues en provenance de l'étranger en Ile-de-France
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16194 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Pollution des nappes phréatiques dans le département du Val-d'Oise
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19467 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Entreposage de 200 tonnes de produits toxiques dans une usine chimique abandonnée à Taverny (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20111 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Epandage des boues en matière agricole
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20971 posée par M. Louis Minetti
Etudes concernant la pollution atmosphérique par le transport de passagers et de frêt
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21208 posée par M. Louis Minetti
Décrets d'application de la loi relative à la lutte contre le bruit
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21685 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Circulation automobile et pollution à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21726 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Inventaire de zones vulnérables agricoles ménacées par la pollution des nitrates
La question est caduque
Pertinence