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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 0202S posée par M. Louis Minetti
Inquiétude des riverains de la Durance dans la zone Avignon-Mirabeau
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12556 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Modernisation de l'usine Durand Raucher et Camuzat à Gonesse (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12834 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Interprétation de l'article L 236-1 du code rural concernant la notion de droit de pêche appartenant à l'Etat
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12884 posée par M. Louis Minetti
Risques d'inondation en Moyenne et Basse-Durance
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13151 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Exploitation et développement de la décharge de Choisy-aux-Boeufs (Seine-et-Marne)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 14589 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Publication de la liste des sites de stockage des déchets radioactifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18446 posée par M. Louis Minetti
Enquête d'utilité publique à Mallemort (Bouches-du-Rhône) sur l'opportunité d'extraction de terre végétale de la plaine de la Durance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20828 posée par M. Louis Minetti
Facturation de l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20971 posée par M. Louis Minetti
Etudes concernant la pollution atmosphérique par le transport de passagers et de frêt
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21208 posée par M. Louis Minetti
Décrets d'application de la loi relative à la lutte contre le bruit
La question est caduque
Pertinence