Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 0995G posée par M. Maurice Antiste

Aide humanitaire entre la Martinique et Haïti

Réponse du Ministère des outre-mer

19/10/2016
Pertinence
Question n° 15562 posée par M. Paul Vergès

Fonds européen d'investissement stratégique

Réponse du Ministère des outre-mer

02/04/2015
Pertinence
Question n° 0165G posée par M. Serge Larcher

Bilan de l'application de la loi contre la vie chère en outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

24/05/2013
Pertinence
Question n° 0136C posée par Mme Gélita Hoarau

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0578G posée par M. Serge Larcher

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

17/12/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1147S posée par Mme Gélita Hoarau

Observatoire des prix et des revenus à La Réunion

La question a été retirée

19/10/2006
Pertinence
Question n° 23520 posée par Mme Gélita Hoarau

Reconduction du dispositif congé solidarité

La question est caduque

08/06/2006
Pertinence
Question n° 0940S posée par Mme Gélita Hoarau

Epidémie de Chikungunya à la Réunion

La question a été retirée

16/02/2006
Pertinence
Question n° 32594 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Maisons d'accueil de personnes âgées

La question est caduque

12/04/2001
Pertinence
Question n° 22275 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation en Guyane

La question est caduque

02/05/1997
Pertinence