Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 0477S posée par M. Paul Loridant

    Réforme du système transfusionnel français

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0347S posée par M. Louis Minetti

    Contrôles sanitaires des produits alimentaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0368S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Célébration de la journée des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0386S posée par Mme Michelle Demessine

    Situation des structures de lutte contre la toxicomanie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0016S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Difficultés de préparation des budgets des hôpitaux franciliens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0678S posée par M. Thierry Foucaud

    Situation sanitaire en Haute-Normandie

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1234S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Lutte contre l'épidémie d'herpès

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0482S posée par M. François Autain

    Application de la loi visant à éviter les conflits d'intérêts au sein de la Haute Autorité de santé

    La question a été retirée

    Pertinence Forte