Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 09066 posée par Mme Annie David

    Accompagnement du handicap psychique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12862 posée par M. Ivan Renar

    Manque de services hospitaliers spécifiques pour la prise en charge des traumatisés crâniens

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12863 posée par M. Ivan Renar

    Soutien aux familles de traumatisés crâniens dans les hôpitaux et centres de rééducation fonctionnelle

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11205 posée par M. Roger Besse

    Inquiétudes suscitées par le décret n° 2003-1010 parmi les associations gestionnaires de structures pour handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01218 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Prise en charge des personnes handicapées

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 34835 posée par M. Guy Fischer

    Pénurie de personnel infirmier pour les soins à domicile des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 34378 posée par M. Guy Fischer

    Création d'établissements destinés à l'accueil des jeunes adultes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 30420 posée par M. Guy Fischer

    Création d'établissements destinés à l'accueil des jeunes adultes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 28216 posée par M. Guy Fischer

    Difficultés de placement et de prise en charge d'enfants autistes

    La question est caduque

    Pertinence Forte